Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 10-03-2014

Arrêté du 14 février 2014 portant modification de la composition des membres de l'administration siégeant au comité central de l'action sociale
DEVK1403452A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
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Publié le : 25-02-2014

Arrêté du 7 février 2014 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1403231A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-02-2014 Date de publication : 25-02-2014
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Décision du 30 janvier 2014 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1401924S Administration générale Décision Date de signature : 30-01-2014 Date de publication : 25-02-2014
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Note de gestion du 2 mai 2013 au régime indemnitaire 2013 des architectes et urbanistes de l'État
DEVK1311208N Administration générale Note Date de signature : 02-05-2013 Date de publication : 25-02-2014
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Note de gestion du 23 septembre 2013 relative à l'attribution des primes et indemnités des conseiller(ère)s techniques de service social (CTSS) et des assistant(e)s de service social (ASS) du METL et du MEDDE affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2013
DEVK1323444N Administration générale Note Date de signature : 23-09-2013 Date de publication : 25-02-2014
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Note du 26 décembre 2013 relative à la répartition des réductions d'ancienneté des personnels gérés par le MEDDE affectés en directions départementales interministérielles (DDI), au titre de l'année 2013
DEVK1401767N Administration générale Note Date de signature : 26-12-2013 Date de publication : 25-02-2014
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Publié le : 10-02-2014

Décision du 16 janvier 2014 relative à la constitution d'un jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires
DEVK1400892S Administration générale Décision Date de signature : 16-01-2014 Date de publication : 10-02-2014
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Note de gestion du 26 septembre 2013 relative à la prime de métier des ouvriers des parcs et ateliers [Abrogée par la note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M TREK2330035N].
DEVK1323452N Administration générale Note Date de signature : 26-09-2013 Date de publication : 10-02-2014
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Arrêté du 16 janvier 2014 portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1400395A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-01-2014 Date de publication : 10-02-2014
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Arrêté du 24 janvier 2014 portant promotion au grade d'ingénieur général des ponts,des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
DEVK1400850A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-01-2014 Date de publication : 10-02-2014
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