Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2009

• Arrêté du 3 juin 2009 portant nomination au groupe d'experts pour les oiseaux et leur chasse
  DEVN0911374A Nature Arrêté Date de signature : 03-06-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Décision du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité techniqueparitaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
  DEVU0911898S Logement et construction Décision Date de signature : 29-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Arrêté du 4 mai 2009 portant prorogation du mandat des membres des commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes
  DEVL0911707A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Circulaire du 26 février 2009 relative à la mise en oeuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
  DEVK0907377C Administration générale Circulaire Date de signature : 26-02-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Circulaire du 18 mars 2009 relative à la création de l'index Travaux publics 07b - Fourniture et battage de palplanches définitivement incorporées aux ouvrages (TP07b)
  DEVK0907161Z Développement durable Circulaire Date de signature : 18-03-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Arrêté du 4 juin 2009 portant nomination du directeur de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
  DEVE0911046A Énergie Arrêté Date de signature : 04-06-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Arrêté du 4 juin 2009 portant désignation des enseignants de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
  DEVE0911062A Énergie Arrêté Date de signature : 04-06-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Arrêté du 17 mars 2009 portant agrément d'un organisme ayant pour objet de percevoir les contributions au recyclage et au traitement des déchets issus des produits textiles d'habillement, des chaussures et du linge de maison neufs destinés aux ménages et de verser des soutiens aux opérateurs de tri et aux collectivités territoriales ou leurs groupements en application des articles L. 541-10-3 et D. 543-214 à D. 543-224 du code de l'environnement
  DEVP0901837A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 17-03-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-19 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911234S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-26 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911236S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal