Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-01-2010

• Circulaire du 24 novembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0930430C Développement durable Circulaire Date de signature : 24-11-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Arrêté du 15 décembre 2009 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
  DEVE0931011A Énergie Arrêté Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-51 du 12 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0916578S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-10-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Décision BSEI n° 09-218 du 15 décembre 2009 portant modification de la DM-T/P n° 32327 du 9 décembre 2002 relative au contrôle périodique des bouteilles à gaz de pétrole liquéfié dites « cubes » de la société Butagaz
  DEVP0930540S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Décision BSEI n° 09-219 du 15 décembre 2009 relative à la dispense de vérification intérieure pour des équipements sous pression contenant certains gaz ou mélanges de gaz
  DEVP0930537S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Décision BSEI n° 09-220 du 15 décembre 2009 portant reconnaissance de trois guides professionnels prévus par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
  DEVP0930527S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Décision BSEI n° 09-221 du 15 décembre 2009 fixant des modalités particulières d'application des articles 7, 10 et 19 de l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
  DEVP0930525S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-52 du 12 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0916580S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-10-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-49 du 14 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0916574S Prévention des risques Décision Date de signature : 14-10-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-50 du 14 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0916576S Prévention des risques Décision Date de signature : 14-10-2009 Date de publication : 10-01-2010
  • Document principal