Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2009

• Arrêté du 5 août 2009 portant nomination au conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
  DEVE0913965A Énergie Arrêté Date de signature : 05-08-2009 Date de publication : 25-08-2009
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• Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992
  DEVP0904803A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 29-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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• Arrêté du 13 juillet 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie
  DEVK0915465A Développement durable Arrêté Date de signature : 13-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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• Arrêté du 23 juillet 2009 portant nomination de membres du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
  DEVK0915554A Développement durable Arrêté Date de signature : 23-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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• Circulaire du 31 juillet 2009 relative à l'organisation du contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques
  DEVP0918731C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 31-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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• Délibération n° 2009-28 du 2 juillet 2009 du conseil d'administration de la CGLLS, 36e séance, autorisant la directrice générale de la CGLLS à procéder au versement des aides complémentaires à la démolition et à la réhabilitation aux organismes de logement locatif social entrés en procédure d'aide
  DEVU0918285X Logement et construction Autre Date de signature : 02-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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• Arrêté du 10 juillet 2009 portant nomination au conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
  DEVO0913774A Nature Arrêté Date de signature : 10-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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• Circulaire du 19 mai 2009 relative aux établissements publics territoriaux de bassin après l'adoption de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques
  DEVO0906173Z Nature Circulaire Date de signature : 19-05-2009 Date de publication : 25-08-2009
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• Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992
  DEVP0904810A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 29-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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• Circulaire du 8 juillet 2009 relative à la maîtrise de l'urbanisation autour des entrepôts soumis à autorisation
  DEVP0916528C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 08-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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