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Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 10-01-2014

Décision du 13 décembre 2013 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d'une attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier
TRAT1329155S Transports Décision Date de signature : 13-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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Avis fixant la procédure et le calendrier relatifs à la préparation des arrêtés d'attribution des permis de mise en exploitation pour l'année 2014
TRAM1329459V Transports Avis Date de publication : 10-01-2014
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Arrêté du 19 décembre 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1330964A Transports Arrêté Date de signature : 19-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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Arrêté du 20 décembre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1327993A Transports Arrêté Date de signature : 20-12-2013 Date de publication : 10-01-2014
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Décision MRF n° MF77-VMI/2013-5087 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance MF77-VMI à l'adjoint du directeur de l'unité de maintenance MF77-VMI
TRAT1330930S Transports Décision Date de signature : 01-09-2013 Date de publication : 10-01-2014
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Décision du 12 novembre 2013 portant délégation de signature au secrétaire général et à la directrice des ressources humaines
TRAT1328518S Transports Décision Date de signature : 12-11-2013 Date de publication : 10-01-2014
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Publié le : 25-12-2013

Arrêté du 26 novembre 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1328592A Transports Arrêté Date de signature : 26-11-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Décision n° SEM 2013-48 du 18 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité opérationnelle ligne 12 au responsable technique
TRAT1330508S Transports Décision Date de signature : 18-11-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Décisions ND-SEM n°s 2013-5604-5606-5618 du 2 décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 10, au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4 et à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 6
TRAT1330150S Transports Décision Date de signature : 02-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Décision ND-DIT n° 2013-5024 du 5 décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au délégué du directeur du département développement, innovation et territoires
TRAT1330247S Transports Décision Date de signature : 05-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
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