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Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 10-12-2013

Arrêté du 14 novembre 2013 portant renouvellement d'un agrément de laboratoires d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1327642A Transports Arrêté Date de signature : 14-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 20 novembre 2013 relatif à la commission d'examen conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart 500 (session des 12 et 13 décembre 2013)
TRAT1328741A Transports Arrêté Date de signature : 20-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Décision du 23 octobre 2013 portant attribution d'un permis de mise en exploitation à la SARL Agrion
TRAM1322161S Transports Décision Date de signature : 23-10-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Décision ND/SEM n° 2013-5523 du 8 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4
TRAT1328054S Transports Décision Date de signature : 08-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Avis n° 2 relatif à l'attribution de permis de mise en exploitation « un pour un », « de droit » et « de sécurité » des navires de pêche au mois d'octobre 2013 pour la façade Atlantique-Manche-mer du Nord et pour la façade Méditerranée
TRAM1325805V Transports Avis Date de publication : 10-12-2013
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Avis modifiant l'avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
TRAM1327602V Transports Avis Date de publication : 10-12-2013
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Avis modifiant l'avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
TRAM1327607V Transports Avis Date de publication : 10-12-2013
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Publié le : 25-11-2013

Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2013 portant organisation et nomination du jury de validation des acquis de l'expérience pour la délivrance du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour l'année 2013
TRAT1327325A Transports Arrêté Date de signature : 05-11-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Décision du 30 septembre 2013 portant renouvellement d'agrément de la société Hydro Oil et Gas Training pour dispenser l'enseignement préparatoire à l'obtention du certificat de formation de base à la sécurité - période 2013-2014
TRAT1324587S Transports Décision Date de signature : 30-09-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
TRAM1326494V Transports Avis Date de publication : 25-11-2013
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