Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2009

• Circulaire du 4 décembre 2009 modifiant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur - (Abrogée par la note technique du 29 avril 2021 NOR : TRER2112238N)
  DEVS0924214C Énergie Circulaire Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Honfleur n° 2 (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0924002V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminalà conteneurs de marchandises diverses aval (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0924004V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal à conteneurs de marchandises diverses amont (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0924005V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Arrêté du 3 novembre 2009 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile (CMAC)
  DEVA0926802A Aviation civile Arrêté Date de signature : 03-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Décision du 17 novembre 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT0926815S Mer Décision Date de signature : 17-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Décision n° 2009-24 du 24 novembre 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département GIS, chef de l'établissement GIS, au délégué du directeur du département GIS
  DEVT0928281S Transports Décision Date de signature : 24-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuairessur le terminal du quai de l'Ouest (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923988V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal vracs solides TVS « Carue » (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923995V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Décision n° 09-154 du 29 septembre 2009 portant désignation par intérim des fonctions de chef du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est
  DEVA0929017S Aviation civile Décision Date de signature : 29-09-2009 Date de publication : 25-12-2009
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