Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2009

• Arrêté du 23 novembre 2009 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
  DEVK0928347A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Arrêté du 27 novembre 2009 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques paritaires de certaines directions départementales de l'équipement et du centre d'études techniques de l'équipement de l'Est
  DEVK0927811A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Décision BSEI n° 09-200 du 26 novembre 2009 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel précisant les modalités de contrôle en service des récipients à double paroi utilisés à la production ou l'emmagasinage de gaz liquéfiés à basse température
  DEVP0928533S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Décision du 26 novembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP0926825S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision du 26 novembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP0927204S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Décision du 1er décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP0928145S Prévention des risques Décision Date de signature : 01-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuairessur le terminal du quai du bassin aux bois amont (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923996V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai du bassin aux bois aval (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923997V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai de Rouen-Quevilly (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0923998V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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• Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Honfleur n° 1 (grand port maritime de Rouen)
  DEVT0924000V Mer Avis Date de publication : 25-12-2009
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