Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-09-2009

• Décision n° GC 12 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la composition du jury pour l'examen professionnel à l'emploi d'ingénieur des travaux de la météorologie stagiaire
  DEVK0919341S Développement durable Décision Date de signature : 22-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
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• Décision n° CG 2009-2802 du 28 avril 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVK0915047S Développement durable Décision Date de signature : 28-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision du 9 juillet 2009 modificative de la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK0919714S Administration générale Décision Date de signature : 09-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Circulaire du 15 juillet 2009 relative à la poursuite du programme national 2008-2012 de cession du foncier public en faveur de l'aménagement durable et du développement de l'offre de logements
  DEVK0915684C Administration générale Circulaire Date de signature : 15-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Arrêté du 16 juillet 2009 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
  DEVK0916822A Développement durable Arrêté Date de signature : 16-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Arrêté du 13 août 2009 portant nomination au conseil d'administration du Laboratoire central des ponts et chaussées
  DEVK0916150A Développement durable Arrêté Date de signature : 13-08-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Arrêté du 6 août 2009 portant prorogation du mandat de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des administrateurs civils
  DEVK0918110A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-08-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l'établissement en matière financière et comptable
  DEVK0915039S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
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• Décision n° CG 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'établissement en matière de travaux, fournitures et services
  DEVK0915040S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-1633 du 11 mars 2009 portant organisation des procédures de passation des marchés publics de l'établissement
  DEVK0915043S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
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