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Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 25-11-2013

Avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
TRAM1326566V Transports Avis Date de publication : 25-11-2013
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Arrêté du 24 octobre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1324469A Transports Arrêté Date de signature : 24-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Arrêté du 4 novembre 2013 portant renouvellement d'un agrément de laboratoires d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1327328A Transports Arrêté Date de signature : 04-11-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Publié le : 10-11-2013

Arrêté du 24 octobre 2013 portant organisation et nomination du jury de validation des acquis de l'expérience pour la délivrance du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour l'année 2013
TRAT1326382A Transports Arrêté Date de signature : 24-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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Décision n° 2013-27 du 1er juillet 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance de la RATP au directeur du département BUS, responsable de champ exploitation ferroviaire tramway, et au délégué du directeur du département BUS en charge du tramway
TRAT1325915S Transports Décision Date de signature : 01-07-2013 Date de publication : 10-11-2013
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Décision MRF note unité DIR/00/07/07/13-000 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME au responsable ressources humaines de l'unité de maintenance AME (RATP)
TRAT1326329S Transports Décision Date de signature : 01-09-2013 Date de publication : 10-11-2013
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Arrêté du 10 octobre 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1323905A Transports Arrêté Date de signature : 10-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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Décision VAL n° 2013-29 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité logistique distribution revente (LDR) RATP
TRAT1324989S Transports Décision Date de signature : 01-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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Décision n° 2013-44 du 8 octobre 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département commercial (CML)
TRAT1326074S Transports Décision Date de signature : 08-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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Décision NG n° 2013-47 du 8 octobre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
TRAT1326825S Transports Décision Date de signature : 08-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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