Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-09-2009

• Circulaire du 15 juillet 2009 relative à la poursuite du programme national 2008-2012 de cession du foncier public en faveur de l'aménagement durable et du développement de l'offre de logements
  DEVK0915684C Administration générale Circulaire Date de signature : 15-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Arrêté du 16 juillet 2009 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
  DEVK0916822A Développement durable Arrêté Date de signature : 16-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Arrêté du 13 août 2009 portant nomination au conseil d'administration du Laboratoire central des ponts et chaussées
  DEVK0916150A Développement durable Arrêté Date de signature : 13-08-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 10 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la composition du jury pour le concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK0919339S Développement durable Décision Date de signature : 22-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° GC 11 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la composition du jury pour le concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVJ0919343S Développement durable Décision Date de signature : 22-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° GC 12 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la composition du jury pour l'examen professionnel à l'emploi d'ingénieur des travaux de la météorologie stagiaire
  DEVK0919341S Développement durable Décision Date de signature : 22-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° CG 2009-2802 du 28 avril 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVK0915047S Développement durable Décision Date de signature : 28-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
  DEVK0915147S Développement durable Décision Date de signature : 04-05-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 relative au rôle du Conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
  DEVK0917940S Développement durable Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant nomination des membres du conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
  DEVK0917957S Développement durable Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal