Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2009

• Circulaire UP/FL3 du 29 décembre 2008 relative à l'actualisation des valeurs de base pour le calcul de l'assiette des subventions et des prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aidés
  MLVU0829827C Logement et construction Circulaire Date de signature : 29-12-2008 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Arrêté du 22 janvier 2009 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2009 (services déconcentrés)
  DEVL0900902A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Arrêté du 26 janvier 2009 portant nomination de membres du comité d'orientationdu centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
  DEVK0831155A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Avenant n° 1 du 27 janvier 2009 à la convention du 19 décembre 2008 relative à la Fédération nationale des associations sportives, culturelles et d'entraide de l'équipement (FNASCEE)
  DEVK0902335X Administration générale Avenant Date de signature : 27-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à l'habilitation de bureau Veritas en tant qu'organisme chargé de procéder aux contrôles de la conformité des bateaux de plaisance dans le cadre du marquage CE
  DEVT0826600A Transports Arrêté Date de signature : 24-12-2008 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Arrêté du 26 janvier 2009 portant nomination des membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
  DEVT0900623A Transports Arrêté Date de signature : 26-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Arrêté du 4 février 2009 modifiant l'arrêté du 19 avril 1999 portant création du comité des directeurs relatif au centre d'études techniques maritimes et fluviales, portant organisation du comité des directeurs relatif au centre d'études techniques maritimes et fluviales
  DEVT0902310A Mer Arrêté Date de signature : 04-02-2009 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-001 du 9 janvier 2009 portant délégation de signature au responsable de l'unité Communication marque - RATP/UCM
  DEVT0902775S Transports Décision Date de signature : 09-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Délibération n° 2008-10 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à l'évaluation énergétique avant travaux
  LOGU0902428X Logement et construction Autre Date de signature : 03-07-2008 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Délibération n° 2008-11 du 3 juillet 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à l'évaluation énergétique après travaux
  LOGU0902429X Logement et construction Autre Date de signature : 03-07-2008 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal