Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Énergie

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Publié le : 22-12-2020

Arrêté du 18 décembre 2020 portant nomination du président et d’un vice-président au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2033949A Énergie Arrêté Date de signature : 18-12-2020 Date de publication : 22-12-2020
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Arrêté du 1er décembre 2020 portant nomination au Conseil du Fonds de péréquation de l’électricité.
TRER2034092A Énergie Arrêté Date de signature : 01-12-2020 Date de publication : 22-12-2020
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Publié le : 16-12-2020

Instruction relative au soutien à la rénovation énergétique des bâtiments des collectivités territoriales.
TERC2030398J Énergie Instruction Date de publication : 16-12-2020 Date de publication en vue de son opposabilité : 16-12-2020
- Lien

Publié le : 15-12-2020

Arrêté du 7 décembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2035105A Énergie Arrêté Date de signature : 07-12-2020 Date de publication : 15-12-2020
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Publié le : 12-12-2020

Arrêté du 1er décembre 2020 portant nomination au conseil à l’électrification rurale mentionné au 10ème alinéa du I de l’article L.2224-31 du code général des collectivités territoriales.
TRER2034083A Énergie Arrêté Date de signature : 01-12-2020 Date de publication : 12-12-2020
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Publié le : 03-12-2020

Décision du 24 novembre 2020 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2033421S Énergie Décision Date de signature : 24-11-2020 Date de publication : 03-12-2020
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Publié le : 26-11-2020

Décision du 23 novembre 2020 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « plantation de vergers ».
TRER2028101S Énergie Décision Date de signature : 23-11-2020 Date de publication : 26-11-2020
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 23 novembre 2020 portant approbation d’une méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode haies ».
TRER2028099S Énergie Décision Date de signature : 23-11-2020 Date de publication : 26-11-2020
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 27-10-2020

Arrêté du 13 octobre 2020 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs - TRER2028491A.
TRER2028491A Énergie Arrêté Date de signature : 13-10-2020 Date de publication : 27-10-2020
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Publié le : 24-10-2020

Arrêté du 13 octobre 2020 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs.
TRER2028480A Énergie Arrêté Date de signature : 13-10-2020 Date de publication : 24-10-2020
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