Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-10-2009

• Décision du 31 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Michel BOUSSEAUD, adjoint au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire
  DEVT0921440S Transports Décision Date de signature : 31-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision n° 2009-25 du 1er septembre 2009 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement M2E à la responsable des ressources humaines du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (RATP)
  DEVT0920906S Transports Décision Date de signature : 01-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Arrêté du 9 septembre 2009 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1999 relatif aux modalités de délivrance aux techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile d'une habilitation à rendre le service d'information de vol dans un centre en route de la navigation aérienne
  DEVA0920971A Aviation civile Arrêté Date de signature : 09-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Arrêté du 9 septembre 2009 portant modification de l'arrêté du 12 mai 2000 relatif aux modalités de délivrance de la qualification de coordonnateur dans les détachements civils de coordination
  DEVA0920975A Aviation civile Arrêté Date de signature : 09-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Arrêté du 2 septembre 2009 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2008
  DEVS0919952A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 02-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 31 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Yan PETERSCHMITT, chef du service des projets d'investissement
  DEVT0921455S Transports Décision Date de signature : 31-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 31 juillet 2009 portant délégation de signature à M. Bertrand WAHL, chef du service aménagement et patrimoine
  DEVT0921458S Transports Décision Date de signature : 31-07-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 3 août 2009 portant délégation de signature à M. Manuel LECONTE, directeur « clientèles et qualité du réseau »
  DEVT0921389S Transports Décision Date de signature : 03-08-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Décision du 28 août 2009 portant délégation de signature à M. Xavier GRUZ, directeur des opérations LGV Rhin-Rhône branche Est
  DEVT0921341S Transports Décision Date de signature : 28-08-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Circulaire DEB/PEVM n° 09-05 du 9 septembre 2009 relative à la mise en oeuvre du dispositif intermédiaire de gestion du grand cormoran jusqu'à l'entrée en vigueur de l'arrêté fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2009-2010
  DEVN0920885C Nature Circulaire Date de signature : 09-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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