Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2009

• Délibération n° 2009-28 du 2 juillet 2009 du conseil d'administration de la CGLLS, 36e séance, autorisant la directrice générale de la CGLLS à procéder au versement des aides complémentaires à la démolition et à la réhabilitation aux organismes de logement locatif social entrés en procédure d'aide
  DEVU0918285X Logement et construction Autre Date de signature : 02-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 10 juillet 2009 portant nomination au conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
  DEVO0913774A Nature Arrêté Date de signature : 10-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
  • Document principal
• Circulaire du 19 mai 2009 relative aux établissements publics territoriaux de bassin après l'adoption de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques
  DEVO0906173Z Nature Circulaire Date de signature : 19-05-2009 Date de publication : 25-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 29 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992
  DEVP0904810A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 29-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
  • Document principal
• Circulaire du 8 juillet 2009 relative à la maîtrise de l'urbanisation autour des entrepôts soumis à autorisation
  DEVP0916528C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 08-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
  • Document principal
• Circulaire du 22 juillet 2009 relative à la modélisation au moyen de modèles CFD de la dispersion atmosphérique pour l'évaluation des zones d'effets dans le cadre de l'élaboration des plans de prévention des risques technologiques (PPRT)
  DEVP0917984C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 22-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
  • Document principal
• Circulaire BSEI n° 09-123 du 23 juillet 2009 relative à la méthode d'estimation de la probabilité dans les études de sécurité de canalisations de transport de matières dangereuses
  DEVP0918234C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 23-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
  • Document principal
• Décision du 13 juillet 2009 portant déclaration d'inutilité, décision de désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat d'un ensemble immobilier domanial sis 2, avenue du Général-Malleret-Joinville, 94110 Arcueil
  DEVK0916067S Développement durable Décision Date de signature : 13-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 23 juillet 2009 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un groupement d'intérêt public
  DEVE0914854A Énergie Arrêté Date de signature : 23-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 5 août 2009 portant nomination au conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
  DEVE0913965A Énergie Arrêté Date de signature : 05-08-2009 Date de publication : 25-08-2009
  • Document principal