Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2009

• Arrêté du 1er septembre 2009 fixant au titre de l'année 2009 la composition du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
  DEVK0920185A Développement durable Arrêté Date de signature : 01-09-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Décision n° 2009-05 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « infrastructure, aménagement, bâtiment »
  DEVT0919651S Transports Décision Date de signature : 16-01-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Décision n° 2009-06 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « maintenance améliorative et projets »
  DEVT0919656S Transports Décision Date de signature : 16-01-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-07 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « systèmes voyageurs »
  DEVT0919658S Transports Décision Date de signature : 16-01-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-08 du 20 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable du groupe de soutien « supports techniques et méthodes »
  DEVT0919664S Transports Décision Date de signature : 20-01-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Arrêté du 21 août 2009 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune de Besançon (Doubs)
  DEVT0919241A Transports Arrêté Date de signature : 21-08-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Décision n° 2009-02 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING), au responsable de l'unité « ingénierie des systèmes ferroviaires »
  DEVT0919637S Transports Décision Date de signature : 16-01-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-03 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « ingénierie des infrastructures ferroviaires »
  DEVT0919638S Transports Décision Date de signature : 16-01-2009 Date de publication : 25-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-04 du 16 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au responsable de l'unité « fluides, électromécanique, électricité »
  DEVT0919648S Transports Décision Date de signature : 16-01-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Décision n° 94-2009 du 9 mars 2009 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national
  DEVK0919543S Développement durable Décision Date de signature : 09-03-2009 Date de publication : 25-09-2009
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