Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-08-2009

• Décision n° 2009-5119 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Etienne MEURIC, chef du projet « ASVA/SISVE »
  DEVT0915920S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 10-08-2009
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• Décision du 6 juillet 2009 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
  DEVA0915566S Aviation civile Décision Date de signature : 06-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision du 16 juillet 2009 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
  DEVA0915913S Aviation civile Décision Date de signature : 16-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 26 juin 2009 réglementant la chasse du petit gibier dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
  DEVN0913631A Nature Arrêté Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 26 juin 2009 réglementant la chasse du grand gibier dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
  DEVN0913632A Nature Arrêté Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 26 juin 2009 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
  DEVN0913633A Nature Arrêté Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 26 juin 2009 relatif à l'agrément des territoires de chasse aménagés du mont Lozère ouest et de l'Aigoual nord - période sexennale 2009-2015
  DEVN0913636A Nature Arrêté Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-36 du 19 juin 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0913526S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision BSEI n° 09-098 du 29 juin 2009 portant approbation de cahiers des charges en application de l'arrêté du 13 juillet 2000 portant règlement de sécurité de la distribution de gaz combustible par canalisations
  DEVP0915522S Prévention des risques Décision Date de signature : 29-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision BSEI n° 09-102 du 29 juin 2009 relative au remplacement de l'épreuve hydraulique, lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression, par un essai sous pression de gaz contrôlé par émission acoustique
  DEVP0915535S Prévention des risques Décision Date de signature : 29-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
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