Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-08-2009

Arrêté du 8 janvier 2009 portant modification de l'arrêté du 8 juillet 2008 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009
DEVN0831189A Nature Arrêté Date de signature : 08-01-2009 Date de publication : 10-08-2009
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Arrêté du 19 juin 2009 portant approbation de l'élection du président, du vice-président et du secrétaire général du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVN0914235A Nature Arrêté Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
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Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du directeur adjoint de l'établissement public du Parc national de la Guadeloupe
DEVN0914265A Nature Arrêté Date de signature : 22-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
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Publié le : 25-07-2009

Arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0913435A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-01 du 23 juin 2009 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal à l'administration générale de l'établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK0914825S Administration générale Décision Date de signature : 23-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-01 du 26 juin 2009 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel - option formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK0915111S Administration générale Décision Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Arrêté du 19 juin 2009 portant nomination du président et de membres au conseil d'orientation de la prévention des risques naturels majeurs
DEVP0912838A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Arrêté du 3 juillet 2009 portant nomination du directeur adjoint de l'établissement public du Parc national de la Vanoise
DEVN0914990A Nature Arrêté Date de signature : 03-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'information sur le dispositif d'intervention sur la population de loups pour la période 2009-2010
DEVN0913826C Nature Circulaire Date de signature : 12-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 8 juillet 2008 portant délégation de signature/pouvoirs au chargé de projets à la direction régionale Bretagne - Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915396S Transports Décision Date de signature : 08-07-2008 Date de publication : 25-07-2009
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