Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-11-2013

Note du 18 septembre 2013 complémentaire à la note de gestion du 26 avril 2011 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité de performance et de fonctions pour le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1321578N Administration générale Note Date de signature : 18-09-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Publié le : 10-11-2013

Arrêté du 8 octobre 2013 portant nomination au grade d'administrateur de 3e classe des affaires maritimes
DEVK1322732A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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Arrêté du 8 octobre 2013 portant nomination au grade d'officier sous contrat de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes
DEVK1323206A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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Publié le : 25-10-2013

Arrêté du 24 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 16 juin 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1323837A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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Arrêté du 25 septembre 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1323838A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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Note d'information du 9 octobre 2013 relative à la production et l'utilisation de l'information géographique dans les services déconcentrés, mise en oeuvre des dispositions résultant de la transposition de la directive européenne INSPIRE, programme Géo-IDE
ETLK1322665N Administration générale Note Date de signature : 09-10-2013 Date de publication : 25-10-2013
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Publié le : 10-10-2013

Arrêté du 11 septembre 2013 nommant un officier supérieur pour assister le commissaire délégué aux transports aériens
DEVK1322786A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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Décision du 25 septembre 2013 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1323042S Administration générale Décision Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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Note de gestion du 2 août 2013 relative à la gestion au titre de 2013 du régime indemnitaire de certains agents du ministère de l'économie et des finances (MEF) et du ministère du redressement productif (MRP) affectés dans les services du METL et du MEDDE
DEVK1319972N Administration générale Note Date de signature : 02-08-2013 Date de publication : 10-10-2013
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Note de gestion du 11 septembre 2013 relative à l'attribution de l'indemnité d'embarquement et de sortie en mer allouée à certains personnels civils relevant du ministère chargé de la mer
DEVK1322678N Administration générale Note Date de signature : 11-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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