Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 10-12-2013

Arrêté du 13 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1327835A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Publié le : 25-11-2013

Arrêté du 30 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du cabinet du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1326790A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Arrêté du 30 octobre 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère chargé de l'égalité des territoires et du logement et du ministère chargé de l'écologie
DEVK1326791A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Note du 18 septembre 2013 complémentaire à la note de gestion du 26 avril 2011 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité de performance et de fonctions pour le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1321578N Administration générale Note Date de signature : 18-09-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Note de gestion du 14 octobre 2013 relative à l'indemnité pour les contrôles de nuit et les contrôles effectués en fin de semaine et les jours fériés attribuée aux secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable exerçant leurs fonctions au sein de la spécialité contrôle des transports terrestres
DEVK1325808N Administration générale Note Date de signature : 14-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Note de gestion du 21 octobre 2013 relative à l'attribution d'un complément indemnitaire exceptionnel aux officiers de port adjoints au titre de l'année 2013
DEVK1325979N Administration générale Note Date de signature : 21-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
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Publié le : 10-11-2013

Arrêté du 8 octobre 2013 portant nomination au grade d'administrateur de 3e classe des affaires maritimes
DEVK1322732A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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Arrêté du 8 octobre 2013 portant nomination au grade d'officier sous contrat de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes
DEVK1323206A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
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Publié le : 25-10-2013

Arrêté du 24 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 16 juin 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1323837A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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Arrêté du 25 septembre 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1323838A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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