Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-08-2009

• Arrêté du 26 juin 2009 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2009-2010
  DEVN0913633A Nature Arrêté Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 26 juin 2009 relatif à l'agrément des territoires de chasse aménagés du mont Lozère ouest et de l'Aigoual nord - période sexennale 2009-2015
  DEVN0913636A Nature Arrêté Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° CP 2009-4 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée des aires protégées
  DEVN0914260S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° CP 2009-5 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à un membre du Conseil national de la protection de la nature dans le domaine de la protection de la faune et de ses habitats
  DEVN0914263S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° CP 2009-6 du 19 juin 2009 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature dans le domaine de la protection de la flore et de ses habitats
  DEVN0914264S Nature Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 9 juin 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du Protocole Durafour
  DEVK0916194A Transports Arrêté Date de signature : 09-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 21 juillet 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
  DEVT0906108A Transports Arrêté Date de signature : 21-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5121 du 10 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à Me Véronique HENRION, responsable du groupe de soutien contrôle de gestion
  DEVT0915924S Transports Décision Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5122 du 10 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Yves MARREC, maître d'ouvrage
  DEVT0915943S Transports Décision Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5123 du 10 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à Mme Anne-Sophie DUCHENE, responsable du groupe de soutien ressources humaines
  DEVT0915950S Transports Décision Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal