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Publié le : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5105 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme Martres, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pierre Florent, chef du projet « SDGS Tramway Saint-Denis-Garges-Sarcelles »
DEVT0915517S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5106 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14 Météor Bibliothèque correspondance ligne C et fente M1 »
DEVT0915553S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5107 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14, Prolongement de Madeleine à Saint-Lazare »
DEVT0155555S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5108 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14 Prolongement à Olympiades »
DEVT0915597S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° 2009-5109 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Laurent GERARDIN, chef du projet « TVAM Tramway de Villejuif à Athis-Mons puis Juvisy »
DEVT0915680S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision n° AD 2009-21 du 19 juin 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0908102S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Circulaire interministérielle DGPR/DGS/DGT/DGCCRF/DGDDI du 8 janvier 2009relative aux contrôles des substances et produits chimiques
DEVP0914344C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Circulaire du 13 mai 2009 relative au contenu des dossiers transmis au comité technique permanent des barrages et ouvrages hydrauliques en appui d'une demande d'avis portant sur un barrage neuf à construire ou un barrage existant substantiellement modifié
DEVP0910991C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 13-05-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Arrêté du 5 juin 2009 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
DEVN0913302A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 21 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur du projet GSM-R (RFF)
DEVT0915473S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
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