Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-08-2009

• Décision BSEI n° 09-114 du 10 juillet 2009 portant modification de la décision BSEI n° 09-007 du 3 février 2009 relative à la mise en service et à l'exploitation des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés
  DEVP0916539S Prévention des risques Décision Date de signature : 10-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-40 du 16 juillet 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0915938S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-43 du 16 juillet 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0915934S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-07-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 8 janvier 2009 portant modification de l'arrêté du 8 juillet 2008 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009
  DEVN0831189A Nature Arrêté Date de signature : 08-01-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 19 juin 2009 portant approbation de l'élection du président, du vice-président et du secrétaire général du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
  DEVN0914235A Nature Arrêté Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 22 juin 2009 portant nomination du directeur adjoint de l'établissement public du Parc national de la Guadeloupe
  DEVN0914265A Nature Arrêté Date de signature : 22-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Arrêté du 30 juin 2009 modifiant l'arrêté du 19 avril 2007 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
  DEVT0914528A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 30-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
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• Décision n° AD 2009-17 du 5 juin 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911383S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
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• Décision n° AD 2009-39 du 16 juin 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0913524S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-34 du 19 juin 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0913529S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
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