Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-11-2008

• Arrêté du 4 novembre 2008 fixant une liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 ainsi que du complément indemnitaire institué par le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826619A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Arrêté du 4 novembre 2008 fixant les conditions d'octroi de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 aux agents de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826622A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Rectificatif à la circulaire du 25 août 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0821639Z Équipement Rectificatif Date de signature : 25-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Rectificatif à la circulaire du 23 septembre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, végétaux et graines, bâtiment (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0823484Z Équipement Rectificatif Date de signature : 23-09-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Arrêté du 17 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2003 portant nomination à la commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (pêche maritime) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0824177A Transports Arrêté Date de signature : 17-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Arrêté du 3 novembre 2008 portant déclassement du domaine public maritime de parcelles sises sur le territoire de la commune du Port (La Réunion) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825364A Transports Arrêté Date de signature : 03-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Circulaire du 21 octobre 2008 relative à la sécurité des systèmes de transport public guidés (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826104C Transports Circulaire Date de signature : 21-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Circulaire du 4 novembre 2008 relative à l'autoroute ferroviaire Perpignan - Luxembourg et au poids maximum des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826363C Transports Circulaire Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825998S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur économique et budgétaire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825959S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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