Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-07-2009

• Décision du 8 décembre 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF)
  DEVT0915432S Transports Décision Date de signature : 08-12-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 19 décembre 2008 portant délégation de signature au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire et à l'adjoint au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire (RFF)
  DEVT0915439S Transports Décision Date de signature : 19-12-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 20 décembre 2008 portant délégation de signature au chef du service de la maîtrise d'ouvrage (RFF)
  DEVT0915441S Transports Décision Date de signature : 20-12-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5089 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Martine LAGORCE, chef du projet « L. 13 Equipements façades de quais »
  DEVT0915200S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5090 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pascal BODART, chef du projet « L. 14 Augmentation de la capacité de transport de la ligne »
  DEVT0915221S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5092 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Jean-Luc DELABAERE, chef du projet « L. 1 Automatisation de la ligne aménagements des quais et stations »
  DEVT0915285S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5096 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Fabrice POGGI, chef du projet « RER A La Défense T2 Perronet accès sup »
  DEVT0915331S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision du 27 février 2009 portant délégation de signature au directeur du service du marketing et de l'action commerciale (RFF)
  DEVT0915236S Transports Décision Date de signature : 27-02-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur du service fonctionnement et moyens généraux (RFF)
  DEVT0915239S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 9 mars 2009 portant délégation de signature au secrétaire général (RFF)
  DEVT0915369S Transports Décision Date de signature : 09-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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