Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2009

• Arrêté du 4 juin 2009 portant désignation des enseignants de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
  DEVE0911062A Énergie Arrêté Date de signature : 04-06-2009 Date de publication : 25-06-2009
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• Arrêté du 17 mars 2009 portant agrément d'un organisme ayant pour objet de percevoir les contributions au recyclage et au traitement des déchets issus des produits textiles d'habillement, des chaussures et du linge de maison neufs destinés aux ménages et de verser des soutiens aux opérateurs de tri et aux collectivités territoriales ou leurs groupements en application des articles L. 541-10-3 et D. 543-214 à D. 543-224 du code de l'environnement
  DEVP0901837A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 17-03-2009 Date de publication : 25-06-2009
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• Décision AD n° 2009-19 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911234S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
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• Décision AD n° 2009-30 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911246S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
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• Décision AD n° 2009-31 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911250S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
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• Décision AD n° 2009-32 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911252S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
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• Décision AD n° 2009-33 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911254S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
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• Décision AD n° 2009-26 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911236S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
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• Décision AD n° 2009-27 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911239S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-28 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911242S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
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