Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2008

• Arrêté du 30 septembre 2008 portant déclassement d’un immeuble relevant du domaine public fluvial sur le territoire de la commune de Cram-Chaban (Charente-Maritime) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0820948A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-09-2008 Date de publication : 25-10-2008
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• Décision n° 2008-82 du 1er juillet 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité prévention et santé au travail, et au titre de la mission « amiante et désamiantage » – RATP/ESP (rectificatif) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0818107Z Administration générale Décision Date de signature : 01-07-2008 Date de publication : 25-10-2008
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• Décision DSNA/D n° 08-1146 du 25 septembre 2008 modifiant la décision DSNA/D n° 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations (DO) de la direction des services de la navigation aérienne (DSNA) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0822923S Administration générale Décision Date de signature : 25-09-2008 Date de publication : 25-10-2008
  • Document principal
• Décision du 25 septembre 2008 fixant les conditions d’exercice des fonctions à caractère technique liées à la sécurité pour les personnels ouvriers d’Etat en fonction dans un établissement ouvrier relevant de la direction générale de l’aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0822787S Administration générale Décision Date de signature : 25-09-2008 Date de publication : 25-10-2008
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• Arrêté du 16 septembre 2008 modificatif portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0823622A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-09-2008 Date de publication : 25-10-2008
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• Circulaire du 11 septembre 2008 relative à la conduite à tenir en cas d’absence de notification d’arrivée des navires étrangers relevant du régime des inspections renforcées (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0813430C Administration générale Circulaire Date de signature : 11-09-2008 Date de publication : 25-10-2008
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• Circulaire du 12 septembre 2008 relative à la majoration, pour compter du 1er septembre 2008, des salaires forfaitaires servant de base au calcul des contributions des armateurs, des cotisations et des pensions des marins (texte non paru au Journal officiel)
  DEVB0823419C Administration générale Circulaire Date de signature : 12-09-2008 Date de publication : 25-10-2008
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• Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Nord (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0821786A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 25-10-2008
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• Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense de Paris (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0821790A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 25-10-2008
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• Arrêté du 22 septembre 2008 fixant au titre de l’année 2008 la composition du jury de l’examen professionnel pour l’inscription sur la liste d’aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0822334A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-09-2008 Date de publication : 25-10-2008
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