Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-04-2009

• Arrêté du 30 mars 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
  DEVK0908181A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Arrêté du 8 avril 2009 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
  DEVV0908190A Développement durable Arrêté Date de signature : 08-04-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 30 mars 2009 concernant l'organisation du service
  DEVV0907182S Développement durable Décision Date de signature : 30-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Loire-Atlantique (VNF)
  DEVT0907392S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au chef du service de la navigation du Nord - Pas-de-Calais (VNF)
  DEVT0907456S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature (VNF)
  DEVT0907461S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Nièvre (VNF)
  DEVT0907465S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Rhône-Saône (VNF)
  DEVT0907468S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature à la directrice interrégionale, chef du service de la navigation de la Seine (VNF)
  DEVT0907471S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Toulouse (VNF)
  DEVT0907476S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal