Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-07-2009

• Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF)
  DEVT0915305S Transports Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
  DEVT0915311S Transports Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées
  DEVT0915313S Transports Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF)
  DEVT0915316S Transports Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5114 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Joël SOLARD, chef du projet « L. 8 Prolongement de la ligne de Créteil-Préfecture à Créteil-Parc des sports »
  DEVT0915830S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5116 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Yves MARREC, chef du projet « L. 13 Prolongement à Asnières-Gennevilliers »
  DEVT0915846S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 24 mars 2009 portant délégation de signature au directeur général adjoint commercial (RFF)
  DEVT0915289S Transports Décision Date de signature : 24-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 27 mars 2009 portant délégation de signature au directeur du service finance et gestion des flux (RFF)
  DEVT0915359S Transports Décision Date de signature : 27-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au chef du service plan de rénovation (RFF)
  DEVT0915643S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
  DEVT0915667S Transports Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal