Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-04-2009

• Instruction du 23 décembre 2008 relative aux visites techniques triennales effectuées par les services déconcentrés des bateaux utilisés dans le cadre de la formation pratique aux permis de plaisance
  DEVT0901190J Transports Instruction Date de signature : 23-12-2008 Date de publication : 25-04-2009
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• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation du Nord-Est (VNF)
  DEVT0907225S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF)
  DEVL0907227S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Strasbourg (VNF)
  DEVT0907230S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision du 6 janvier 2009 portant délégation de signature VNF
  DEVT0907235S Transports Décision Date de signature : 06-01-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Arrêté du 18 mars 2009 portant nomination de rapporteurs à la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
  DEVE0906816A Énergie Arrêté Date de signature : 18-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Arrêté du 20 mars 2009 habilitant des agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie
  DEVE0907042A Énergie Arrêté Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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• Décision n° AD 2009-07 du 11 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0905213S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-04 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0905277S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Arrêté du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2008 portant nomination des membres représentant les armateurs et les personnels navigants à la commission nationale de conciliation (navigation de commerce)
  DEVT0905057A Transports Arrêté Date de signature : 06-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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