Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-08-2013

Circulaire du 24 juillet 2013 relative à la tenue de l'inventaire physique des biens mobiliers
DEVK1318612C Administration générale Circulaire Date de signature : 24-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
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Note de gestion du 26 juillet 2013 relative à la procédure d'attribution de la PFR au titre de 2013 aux agents de catégorie B du ministère chargé de l'agriculture en poste dans les services du METL et du MEDDE
DEVK1319681N Administration générale Note Date de signature : 26-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
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Note du 26 juillet 2013 complémentaire à la note du 3 août 2012 relative aux principes généraux d'harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE
DEVK1319842N Administration générale Note Date de signature : 26-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
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Arrêté du 30 juillet 2013 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires sortis en 2012 et 2013 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1319156A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
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Arrêté du 31 juillet 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières
DEVK1318468A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
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Décision du 29 mai 2013 modifiant la décision du 12 septembre 2012 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines
DEVK1313920S Administration générale Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 25-08-2013
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Décision du 22 juillet 2013 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1315519S Administration générale Décision Date de signature : 22-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
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Arrêté du 30 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 24 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1318465A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
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Publié le : 10-08-2013

Circulaire du 12 juillet 2013 relative au recensement des agents contractuelsexerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2014
DEVK1311105C Administration générale Circulaire Date de signature : 12-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
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Note de gestion du 23 juillet 2013 relative à la prime technique de l'entretien, des travaux et de l'exploitation des personnels d'exploitation des travaux publics de l'État
DEVK1317694N Administration générale Note Date de signature : 23-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
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