Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2008

• Décision du 12 novembre 2008 portant autorisation des centres d'expertises médicales du personnel navigant à pratiquer les surexpertises médicales des contrôleurs civils de la direction générale de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0828079S Transports Décision Date de signature : 12-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 08-1271 du 13 novembre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0827422S Transports Décision Date de signature : 13-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
  • Document principal
• Arrêté du 27 novembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0828144A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
  • Document principal
• Décision du 27 novembre 2008 portant délégation de signature (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0828276S Administration générale Décision Date de signature : 27-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
  • Document principal
• Arrêté du 13 novembre 2008 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière (texte non paru au Journal officiel)
  DEVS0824522A Équipement Arrêté Date de signature : 13-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
  • Document principal
• Circulaire du 10 novembre 2008 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVU0825642C Équipement Circulaire Date de signature : 10-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
  • Document principal
• Arrêté du 4 novembre 2008 portant création d'une commission administrative paritaire compétente à l'égard des aides techniciens de la météorologie à Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0824805A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
  • Document principal
• Arrêté du 19 novembre 2008 portant création d'une commission ministérielle pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0828176A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
  • Document principal
• Arrêté du 20 novembre 2008 portant ouverture du nombre de postes offerts pour l'entrée dans le corps des ITPE par voie d'inscription sur la liste d'aptitude et de recrutement au titre de l'examen professionnel au titre de l'année 2009 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0826550A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
  • Document principal
• Arrêté du 24 novembre 2008 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ITPE au titre de l'année 2009 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0827318A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
  • Document principal