Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-11-2008

• Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826414A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826416A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 3 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2005 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826057A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense de la Guyane (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0821813A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 30 septembre 2008 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2008 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826102A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-09-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 10 octobre 2008 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826486A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826411A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 4 novembre 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Est (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0821808A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 4 novembre 2008 fixant le montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 aux agents du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826614A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 4 novembre 2008 fixant une liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 ainsi que du complément indemnitaire institué par le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826619A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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