Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-07-2008

Arrêté du 2 juin 2008 portant nomination au comité d'évaluation des chercheurs du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0812476A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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Arrêté du 5 juin 2008 portant nomination au comité scientifique et technique de l'Institut géographique national (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0811457A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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Arrêté du 5 juin 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0813854A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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Arrêté du 18 juin 2008 portant nomination de personnalités extérieures au conseil des études de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0814889A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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Publié le : 10-07-2008

Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Bretagne et Pays de la Loire (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814027S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
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Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Bourgogne et Franche-Comté (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814034S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
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Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814037S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
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Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour les régions Auvergne et Rhône-Alpes (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814048S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-07-2008
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Arrêté modificatif du 21 mai 2008 portant désignation des membres de la commission d'agrément des contrôleurs techniques institués par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0813880A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-05-2008 Date de publication : 10-07-2008
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Arrêté du 6 juin 2008 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0814013A Transports Arrêté Date de signature : 06-06-2008 Date de publication : 10-07-2008
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