Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16964 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-04-2009

Décision du 19 mars 2009 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK0906534S Administration générale Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
- Document principal
Arrêté du 26 février 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
DEVN0825525A Nature Arrêté Date de signature : 26-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
- Document principal
Arrêté du 9 mars 2009 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Réunion
DEVN0905302A Nature Arrêté Date de signature : 09-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
- Document principal
Arrêté du 13 mars 2009 modifiant l'arrêté du 15 février 2007 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre expert
DEVU0829293A Logement et construction Arrêté Date de signature : 13-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
- Document principal
Arrêté du 6 novembre 2008 relatif à la désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
DEVT0826578A Mer Arrêté Date de signature : 06-11-2008 Date de publication : 10-04-2009
- Document principal

Publié le : 25-03-2009

Décision n° 2 du 3 mars 2009 modifiant la décision du 24 juillet 2008 portant agrément des centres de médecine aéronautique de l'aviation civile
DEVA0905131S Aviation civile Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 25-03-2009
- Document principal
Arrêté du 8 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif à l'exploitation des établissements assurant, à titre onéreux, la formation des candidats au brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS0824162A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 08-12-2008 Date de publication : 25-03-2009
- Document principal
Circulaire du 12 février 2009 relative à la suspension de l'échange des permis de conduire délivrés par la province de Terre-Neuve-et-Labrador (Canada)
DEVS0829397C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 12-02-2009 Date de publication : 25-03-2009
- Document principal
Circulaire du 26 février 2009 relative aux agences d'urbanisme : conditions de fonctionnement, modalités de financement et rôle des services de l'Etat
DEVU0905086C Urbanisme et aménagement Circulaire Date de signature : 26-02-2009 Date de publication : 25-03-2009
- Document principal
Circulaire du 4 février 2009 relative à la limite des revenus d'activité entraînant suspension des pensions servies à des orphelins infirmes majeurs par la Caisse de retraites des marins (CRM) et la Caisse générale de prévoyance (CGP)
DEVT0903821C Transports Circulaire Date de signature : 04-02-2009 Date de publication : 25-03-2009
- Document principal

<<

<

1149

1150

1151

1152

1153

>

>>