Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-10-2008

• Décision du 18 février 2008 portant délégation de signature au directeur des sillons (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822053S Transports Décision Date de signature : 18-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 18 février 2008 portant délégation de signature (directeur du service du marketing et du développement commercial) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822118S Transports Décision Date de signature : 18-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 18 février 2008 portant délégation de signature (directeur du service des prix) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822303S Transports Décision Date de signature : 18-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision n° 2008-16 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Lamontre (Christophe), responsable de l'unité programmation et maintenance des bâtiments (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0816021S Transports Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision DSNA/D n° 08-1082 du 8 septembre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0822264S Transports Décision Date de signature : 08-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision DSNA/D n° 08-0948 du 15 septembre 2008 portant organisation interne de l'échelon central de la direction des services de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0818363S Transports Décision Date de signature : 15-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Arrêté du 7 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0822601A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-07-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Arrêté du 9 septembre 2008 autorisant au titre de l'année 2008 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0820830A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Arrêté du 9 septembre 2008 portant nomination de régisseur de recettes (texte non paru au Journal officiel)
  MLVC0821453A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Arrêté du 16 septembre 2008 portant désignation de la responsable chargée de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0822357A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
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