Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2009

• Décision n° 2009-5037 du 21 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
  DEVT0902891S Transports Décision Date de signature : 21-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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• Circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur - (Abrogée par la note technique du 29 avril 2021 NOR : TRER2112239N)
  DEVS0828504C Énergie Circulaire Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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• Délibération n° 2008-26 du 16 octobre 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à la liste des travaux recevables
  LOGU0902449X Logement et construction Autre Date de signature : 16-10-2008 Date de publication : 25-02-2009
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• Délibération n° 2008-28 du 16 octobre 2008 du conseil d'administration de l'ANAH relative à l'évaluation énergétique des projets importants, seuil de performance à respecter, éco-primes et généralisation du volet énergie dans les départements d'outre-mer
  LOGU0902451X Logement et construction Autre Date de signature : 16-10-2008 Date de publication : 25-02-2009
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• Circulaire du 21 janvier 2009 relative aux frayères et aux zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole
  DEVO0902166C Nature Circulaire Date de signature : 21-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à l'habilitation de l'Institut pour la certification et la normalisation dans le nautisme en tant qu'organisme chargé de procéder aux contrôles de la conformité des bateaux de plaisance dans le cadre du marquage CE
  DEVT0826599A Transports Arrêté Date de signature : 24-12-2008 Date de publication : 25-02-2009
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• Circulaire UP/FL3 du 30 décembre 2008 relative aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l'Etat en secteur locatif
  MLVU0829808C Logement et construction Circulaire Date de signature : 30-12-2008 Date de publication : 25-02-2009
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• Délibération n° 2007-39 du 13 décembre 2007 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 6 décembre 2007) relative à l'ingénierie des opérations programmées à volet énergie
  LOGU0902159X Logement et construction Autre Date de signature : 13-12-2007 Date de publication : 25-02-2009
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• Délibération n° 2007-42 du 13 décembre 2007 du conseil d'administration de l'ANAH (séance du 6 décembre 2007) relative aux mesures en faveur des copropriétés en difficulté : ajustement des conditions de financement de l'ingénierie
  LOGU0902185X Logement et construction Autre Date de signature : 13-12-2007 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Délibération n° 2007-43 du 13 décembre 2007 relative aux mesures en faveur des copropriétés en difficulté : ajustement des conditions de financement des travaux
  LOGU0902189X Logement et construction Autre Date de signature : 13-12-2007 Date de publication : 25-02-2009
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