Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-11-2008

• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation du Nord-Est (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825732S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au directeur interrégional de Voies navigables de France, directeur départemental de l'équipement de la Nièvre (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825734S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant subdélégation au directeur interrégional de Voies navigables de France, chef du service de la navigation Rhône-Saône (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825735S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'école des ingénieurs des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826412A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826414A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 28 octobre 2008 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826416A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 3 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2005 modifié portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826057A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense de la Guyane (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0821813A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 30 septembre 2008 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2008 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826102A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-09-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 10 octobre 2008 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826486A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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