Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-04-2008

• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour les régions Bretagne et Pays de la Loire (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0808768S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0808787S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Décision n° MB2W-03-08 du 13 mars 2008 portant agrément à titre expérimental de la glissière de sécurité mixte métal-bois MB2W (texte non paru au Journal officiel)
  DEVS0806571S Équipement Décision Date de signature : 13-03-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Circulaire du 29 février 2008 relative à la création des index Espaces verts (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0807576C Équipement Circulaire Date de signature : 29-02-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Circulaire du 13 mars 2008 relative à l'échange des permis de conduire de l'Ile-du-Prince-Edouard (Canada) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVS0806538C Équipement Circulaire Date de signature : 13-03-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Circulaire du 25 mars 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0808142C Équipement Circulaire Date de signature : 25-03-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Arrêté du 28 mars 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0808989A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-03-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Décision du 27 mars 2008 modifiant la décision du 27 juillet 2006 modifié portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0807397S Administration générale Décision Date de signature : 27-03-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Convention de délégation de gestion du 13 février 2008 des personnels affectés à la direction du tourisme (DT), rattachée au MINEFE (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0809021X Administration générale Convention Date de signature : 13-02-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Décision n° 79-2008 du 20 février 2008 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0805072S Équipement Décision Date de signature : 20-02-2008 Date de publication : 25-04-2008
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