Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-11-2008

• Circulaire du 31 juillet 2008 relative à l'aide ménagère à domicile accordée par l'ENIM à ses ressortissants (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823786C Mer Circulaire Date de signature : 31-07-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Circulaire du 2 octobre 2008 relative aux plafonds de ressources pour l'attribution de prestations extralégales aux marins actifs et aux pensionnés et barèmes des aides au 1er septembre 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823825C Mer Circulaire Date de signature : 02-10-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au sein de la direction régionale Rhône-Alpes et Auvergne (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825009S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision n° 44 du 18 août 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens (Annule et remplace la décision n° 13 du 17 avril 2008) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0824812S Transports Décision Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision n° 45 du 18 août 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget général (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0824817S Transports Décision Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Décision n° 451 du 23 septembre 2008 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0824830S Transports Décision Date de signature : 23-09-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Circulaire du 8 octobre 2008 relative aux augmentations de loyers HLM pour l'année 2009 (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0823917C Logement et construction Circulaire Date de signature : 08-10-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Circulaire DGALN/DHUP du 14 octobre 2008 relative à la prévention des expulsions locatives (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0807530C Logement et construction Circulaire Date de signature : 14-10-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Circulaire du 21 octobre 2008 relative au nouveau prêt à 0 % et au dispositif d'aide à l'accession Pass-Foncier (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0822704C Logement et construction Circulaire Date de signature : 21-10-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal
• Arrêté du 3 septembre 2008 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0820289A Transports Arrêté Date de signature : 03-09-2008 Date de publication : 10-11-2008
  • Document principal