Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2008

• Décision n° 2008-68 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Projets lignes métro et RER – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826917S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
  • Document principal
• Décision n° 2008-69 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Agence de développement opérationnel – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826920S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
  • Document principal
• Décision n° 2008-70 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de l'unité Développement lignes nouvelles – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826923S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
  • Document principal
• Décision n° 2008-71 du 2 juin 2008 portant délégation de signature au responsable de la mission Automatisation ligne 1 – RATP/MOT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0826941S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-12-2008
  • Document principal
• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827295S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
  • Document principal
• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827357S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
  • Document principal
• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827358S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
  • Document principal
• Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827371S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 10-12-2008
  • Document principal
• Décision du 17 septembre 2008 portant subdélégation de signature (avis à la batellerie) – SNSeine (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827003S Transports Décision Date de signature : 17-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
  • Document principal
• Décision du 17 septembre 2008 portant délégation de signature (aménagement et réduction de travail) – SNSeine (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0827008S Transports Décision Date de signature : 17-09-2008 Date de publication : 10-12-2008
  • Document principal