Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 10-07-2013

Arrêté du 13 juin 2013 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre l'année 2013
DEVK1315607A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-06-2013 Date de publication : 10-07-2013
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Arrêté du 14 juin 2013 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
ETLK1315006A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-06-2013 Date de publication : 10-07-2013
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Arrêté du 19 juin 2013 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1314576A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-06-2013 Date de publication : 10-07-2013
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Arrêté du 12 juin 2013 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
ETLK1314850A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-06-2013 Date de publication : 10-07-2013
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Publié le : 25-06-2013

Circulaire du 30 mai 2013 relative à la prestation unique de soutien à la scolarité pour les agents des METL et MEDDE
DEVK1314634C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-05-2013 Date de publication : 25-06-2013
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Convention de délégation de gestion du 18 avril 2013 relative aux dépenses de personnel des agents MEDDE affectés à la DATAR
DEVK1313644X Administration générale Convention Date de signature : 18-04-2013 Date de publication : 25-06-2013
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Publié le : 10-06-2013

Arrêté du 30 avril 2013 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'administration du développement durable au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial
DEVK1309181A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-04-2013 Date de publication : 10-06-2013
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Arrêté du 17 mai 2013 portant inscription d'inspecteurs de l'administration du développement durable au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration du développement durable
DEVK1309227A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2013 Date de publication : 10-06-2013
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Publié le : 25-05-2013

Note de gestion du 2 mai 2013 relative aux compléments de rémunération au titre de l'année 2013 pour les agents contractuels dits « Berkani »
DEVK1311194N Administration générale Note Date de signature : 02-05-2013 Date de publication : 25-05-2013
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Note de gestion du 2 mai 2013 relative à la procédure d'attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d'études de haut niveau régis par l'arrêté du 10 juillet 1968 au titre de l'année 2013
DEVK1311203N Administration générale Note Date de signature : 02-05-2013 Date de publication : 25-05-2013
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