Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-11-2008

Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au responsable du pôle Lyon-Turin (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0823717S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature à la chef du service administratif et financier (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0825307S Transports Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-11-2008
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Publié le : 30-10-2008

Circulaire du 13 août 2008 relative au programme de réalisation de nouveaux plans nationaux de restauration en 2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0819401C Nature Circulaire Date de signature : 13-08-2008 Date de publication : 30-10-2008
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Circulaire du 3 octobre 2008 relative aux éléments de cadrage, d'organisation et de méthodologie pour la conduite des plans nationaux d'actions pour les espèces menacées (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0822411C Nature Circulaire Date de signature : 03-10-2008 Date de publication : 30-10-2008
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Publié le : 25-10-2008

Décision du 25 septembre 2008 fixant les conditions d’exercice des fonctions à caractère technique liées à la sécurité pour les personnels ouvriers d’Etat en fonction dans un établissement ouvrier relevant de la direction générale de l’aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0822787S Administration générale Décision Date de signature : 25-09-2008 Date de publication : 25-10-2008
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Arrêté du 16 septembre 2008 modificatif portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer) (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0823622A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-09-2008 Date de publication : 25-10-2008
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Circulaire du 11 septembre 2008 relative à la conduite à tenir en cas d’absence de notification d’arrivée des navires étrangers relevant du régime des inspections renforcées (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0813430C Administration générale Circulaire Date de signature : 11-09-2008 Date de publication : 25-10-2008
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Circulaire du 12 septembre 2008 relative à la majoration, pour compter du 1er septembre 2008, des salaires forfaitaires servant de base au calcul des contributions des armateurs, des cotisations et des pensions des marins (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0823419C Administration générale Circulaire Date de signature : 12-09-2008 Date de publication : 25-10-2008
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Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation de la déléguée ministérielle de la zone de défense Ouest (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821798A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 25-10-2008
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Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Sud-Ouest (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0821801A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 25-10-2008
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