Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-11-2008

• Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature au directeur interrégional, chef du service de la navigation de Toulouse (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825885S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la directrice interrégionale, chef du service de la navigation de la Seine (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825889S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
  • Document principal
• Décision du 8 août 2008 portant subdélégation de signature à la directrice interrégionale, chef du service de la navigation de la Seine (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825955S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 8 août 2008 portant délégation de signature à la directrice de la communication par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0825958S Transports Décision Date de signature : 08-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 4 novembre 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Est (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0821808A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 4 novembre 2008 fixant le montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 aux agents du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826614A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 4 novembre 2008 fixant une liste des opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 ainsi que du complément indemnitaire institué par le décret n° 2008-367 du 17 avril 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826619A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 4 novembre 2008 fixant les conditions d'octroi de la prime de restructuration de service instituée par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 aux agents de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0826622A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense Sud (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0821807A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Arrêté du 18 août 2008 relatif à la désignation du délégué ministériel de la zone de défense sud de l'océan Indien (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0821818A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-08-2008 Date de publication : 25-11-2008
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