Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-06-2008

• Arrêté du 13 mai 2008 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0812632A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-05-2008 Date de publication : 10-06-2008
  • Document principal
• Circulaire du 29 janvier 2008 relative aux unités touristiques nouvelles en montagne (texte non paru au Journal officiel)
  DEVU0757143C Équipement Circulaire Date de signature : 29-01-2008 Date de publication : 10-06-2008
  • Document principal
• Arrêté du 29 avril 2008 relatif à l'habilitation d'Airbus SAS en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0811737A Transports Arrêté Date de signature : 29-04-2008 Date de publication : 10-06-2008
  • Document principal
• Décision n° 13 du 17 avril 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens (annule et remplace la décision n° 22 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0811742S Transports Décision Date de signature : 17-04-2008 Date de publication : 10-06-2008
  • Document principal
• Décision n° 14 du 17 avril 2008 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget général (annule et remplace la décision n° 21 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0811746S Transports Décision Date de signature : 17-04-2008 Date de publication : 10-06-2008
  • Document principal
• Décision n° 15 du 17 avril 2008 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (annule et remplace la décision n° 23 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0811750S Transports Décision Date de signature : 17-04-2008 Date de publication : 10-06-2008
  • Document principal
• Décision n° 25 du 22 mai 2008 fixant la liste nominative des personnels ayant qualité pour donner l'ordre de payer une dépense aux régisseurs du budget annexe Contrôle et exploitation aériens et du budget général (annule et remplace la décision n° 24 du 24 septembre 2007) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0812494S Transports Décision Date de signature : 22-05-2008 Date de publication : 10-06-2008
  • Document principal
• Circulaire du 7 mai 2008 relative à l'agrément des grands emballages reconstruits et au transport dans ces grands emballages de marchandises dangereuses (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0808822C Transports Circulaire Date de signature : 07-05-2008 Date de publication : 10-06-2008
  • Document principal
• Instruction du 29 avril 2008 relative à la conformité des aéronefs sous marques provisoires au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0811718J Transports Instruction Date de signature : 29-04-2008 Date de publication : 10-06-2008
  • Document principal
• Arrêté du 13 mai 2008 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0812637A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-05-2008 Date de publication : 10-06-2008
  • Document principal