Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-07-2008

• Décision du 25 juin 2008 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0813327S Administration générale Décision Date de signature : 25-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Convention de délégation de gestion du 18 avril 2008 relative aux personnels affectés à la direction générale de l'énergie et des matières premières (DGEMP), placé sous l'autorité du MEEDDAT (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0811054Z Administration générale Convention Date de signature : 18-04-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Décision n° 2008-29 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Bruna (Daniel), responsable du groupe de soutien Achats (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0816192S Transports Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Décision du 11 avril 2008 au conseil d'administration relative à la délibération n° 10 : publication officielle des décisions de l'EPSF sur le site internet (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0816013S Transports Décision Date de signature : 11-04-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Décision du 24 juin 2008 portant délégation de signature au directeur autorisations et veille, au chef du département autorisations, au chef du département veille et à l'adjointe au chef du département autorisations (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0815992S Transports Décision Date de signature : 24-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Décision du 24 juin 2008 portant délégation de signature à la secrétaire générale, au directeur autorisations et veille et au directeur référentiels et Europe (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0816006S Transports Décision Date de signature : 24-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Arrêté du 2 juin 2008 portant nomination au comité d'évaluation des chercheurs du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0812476A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Arrêté du 5 juin 2008 portant nomination au comité scientifique et technique de l'Institut géographique national (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0811457A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Arrêté du 5 juin 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0813854A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Arrêté du 18 juin 2008 portant nomination de personnalités extérieures au conseil des études de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0814889A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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