Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-10-2008

• Décision du 14 février 2008 portant délégation de signature (chef du service plan de rénovation) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822261S Transports Décision Date de signature : 14-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 18 février 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Bourgogne et Franche-Comté (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822039S Transports Décision Date de signature : 18-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Centre et Limousin (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822027S Transports Décision Date de signature : 11-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822052S Transports Décision Date de signature : 11-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature au directeur régional Rhône-Alpes – Auvergne [RFF] (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822065S Transports Décision Date de signature : 11-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 11 janvier 2008 portant délégation de signature (l'intérim de la mission contournement Nîmes – Montpellier [RFF]) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822114S Transports Décision Date de signature : 11-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (directeur du service économique) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822174S Transports Décision Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (directeur délégué aux affaires européennes et internationales) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822309S Transports Décision Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision n° 2008-64 du 2 juin 2008 portant délégation de signature de M. Martres (Jérôme), directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] à M. Luc (Henri), responsable de l'unité systèmes et ingénierie de projets (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822721S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision n° 2008-65 du 2 juin 2008 portant délégation de signature de M. Martres (Jérôme), directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] à M. Caligny (Didier), responsable de l'unité matériel roulant ferroviaire – mouvement des trains (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822724S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-10-2008
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