Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-07-2008

• Arrêté du 2 juin 2008 portant nomination au comité d'évaluation des chercheurs du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0812476A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Arrêté du 5 juin 2008 portant nomination au comité scientifique et technique de l'Institut géographique national (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0811457A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Arrêté du 5 juin 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0813854A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Arrêté du 18 juin 2008 portant nomination de personnalités extérieures au conseil des études de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0814889A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Arrêté du 24 juin 2008 portant nomination du président du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0811704A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Arrêté du 27 juin 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0816016A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Arrêté du 30 juin 2008 complétant la répartition des sièges des représentants du personnel aux comités techniques paritaires de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0815765A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Arrêté du 30 juin 2008 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0816422A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Instruction du 17 juin 2008 relative à la formation au saut en parachute biplace (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0815438J Transports Instruction Date de signature : 17-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Instruction du 26 juin 2008 relative aux règles techniques et procédures administratives applicables au transport commercial par aéronef (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0815221J Transports Instruction Date de signature : 26-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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