Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-05-2008

Circulaire du 15 avril 2008 relative au rapport sur les événements survenus lors d'un transport par autobus ou autocar (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0809846C Transports Circulaire Date de signature : 15-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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Circulaire du 24 avril 2008 relative aux procédures et modalités de délivrance des dérogations aux spécifications techniques d'interopérabilité (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0810778C Transports Circulaire Date de signature : 24-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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Arrêté du 24 avril 2008 fixant les attributions, l'effectif, la procédure de nomination, et la formation des adjoints au chef de salle chargés de l'ATFCM dans les centres en route de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0810004A Transports Arrêté Date de signature : 24-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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Arrêté du 24 avril 2008 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0811143A Transports Arrêté Date de signature : 24-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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Arrêté du 29 avril 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0811579A Transports Arrêté Date de signature : 29-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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Décision du 15 avril 2008 portant incorporation au domaine public fluvial de l'État géré par le Port autonome de Paris de terrains sis sur le territoire de la commune de Nanterre (Hauts-de-Seine) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0810391S Transports Décision Date de signature : 15-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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Publié le : 10-05-2008

Circulaire DSNA/D n° 080548 du 17 avril 2008 relative aux conditions d'emploi des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne instructeurs circulation aérienne à l'ENAC (ICA) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0809763C Transports Circulaire Date de signature : 17-04-2008 Date de publication : 10-05-2008
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Circulaire du 8 avril 2008 relative aux résidences hôtelières à vocation sociale (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0803943C Logement et construction Circulaire Date de signature : 08-04-2008 Date de publication : 10-05-2008
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Délibération n° 08-09 du 2 avril 2008 relative à la modification des modalités d'affectation du résultat des CIL (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0809470X Logement et construction Autre Date de signature : 02-04-2008 Date de publication : 10-05-2008
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Décision DSNA/D n° 080490 du 4 avril 2008 modifiant la décision DGAC/DNA n° 2002-ADH-002 du 12 novembre 2002 fixant les attributions, l'effectif et la procédure de nomination des chefs d'équipe sur les aérodromes de liste 2 de plus de 140 000 mouvements et des chefs de quart sur les aérodromes de listes 2 et 3 concernés (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0808161S Transports Décision Date de signature : 04-04-2008 Date de publication : 10-05-2008
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