Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 23-05-2026

Décision du 7 mai 2026 portant organisation détaillée de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TRAA2607543S Aviation civile Décision Date de signature : 07-05-2026 Date de publication : 23-05-2026
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Liste du 19 mai 2026 relative au cahier des charges portant sur l'uniforme des agents de sûreté aéroportuaire mentionné à l'article 11-8 de l'annexe à l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile.
TRAA2610561K Aviation civile Autre Date de signature : 19-05-2026 Date de publication : 23-05-2026
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Annexe(s) :
- 1
Arrêté du 21 mai 2026 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
TRAT2613641A Transports Arrêté Date de signature : 21-05-2026 Date de publication : 23-05-2026
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Arrêté du 21 mai 2026 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
TRAT2613432A Transports Arrêté Date de signature : 21-05-2026 Date de publication : 23-05-2026
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Publié le : 22-05-2026

Arrêté du 18 mai 2026 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable.
TECV2612843A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-05-2026 Date de publication : 22-05-2026
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Décision du 18 mai 2026 relative au renouvellement du label Grand Site de France du Marais Poitevin.
TECL2608553S Nature Décision Date de signature : 18-05-2026 Date de publication : 22-05-2026
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Arrêté du 18 mai 2026 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable (Jean-Martin DELORME).
TECV2612325A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-05-2026 Date de publication : 22-05-2026
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Circulaire du 13 mai 2026 relative aux activités professionnelles accessoires à l’encadrement sportif de la voile.
TECM2613101C Mer Circulaire Date de signature : 13-05-2026 Date de publication : 22-05-2026
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Arrêté du 12 mai 2026 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TECL2612427A Nature Arrêté Date de signature : 12-05-2026 Date de publication : 22-05-2026
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Publié le : 21-05-2026

Décision du 19 mai 2026 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non permanents au bureau d’enquêtes sur les accidents de transport terrestre.
TRAV2613014S Transports Décision Date de signature : 19-05-2026 Date de publication : 21-05-2026
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