Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
3
Arrêté
127
Autre
7
Avis
25
Circulaire
51
Convention
6
Décision
85
Instruction
5
Note
25
Rectificatif
1
Thématique
Mer
335
Mots clés
Document opposable
4
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
5
Transport maritime
4
Année de publication
1999
2
2000
2
2001
2
2002
3
2003
4
2004
4
2005
0
2006
5
2007
18
2008
16
2009
21
2010
13
2011
5
2012
15
2013
20
2014
20
2015
24
2016
22
2017
23
2018
20
2019
3
2020
6
2021
29
2022
13
2023
14
2024
19
2025
12
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Mer
335 documents trouvés
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Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-04-2018
Note technique du 30 mars 2018 portant sur les objectifs 2018 en termes de contrôle de la sécurité des navires
TRAT1802145N
Mer
Note
Date de signature : 30-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Publié le : 25-03-2018
Arrêté du 16 février 2018 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1802136A
Mer
Arrêté
Date de signature : 16-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Arrêté du 5 mars 2018 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1804452A
Mer
Arrêté
Date de signature : 05-03-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Publié le : 25-02-2018
Arrêté du 29 janvier 2018 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1735853A
Mer
Arrêté
Date de signature : 29-01-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Décision du 7 février 2018 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2018-2019
TRAT1802176S
Mer
Décision
Date de signature : 07-02-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Circulaire du 6 février 2018 relative à la procédure de délivrance du titre unique de francisation et d’immatriculation des navires de commerce et de pêche
TRAT1800155N
Mer
Circulaire
Date de signature : 06-02-2018
Date de publication : 25-02-2018
Document principal
Publié le : 25-12-2017
Arrêté du 21 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
TRAT1730558A
Mer
Arrêté
Date de signature : 21-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 24 novembre 2017 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes
TRAT1723716A
Mer
Arrêté
Date de signature : 24-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 29 novembre 2017 portant nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes
TRET1730906A
Mer
Arrêté
Date de signature : 29-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Publié le : 25-11-2017
Arrêté du 27 octobre 2017 relatif à la désignation des examinateurs des examens pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer, des brevets de technicien supérieur maritimes au titre de l’année scolaire 2017/2018
TRAT1730230A
Mer
Arrêté
Date de signature : 27-10-2017
Date de publication : 25-11-2017
Document principal
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