Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

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Publié le : 12-09-2020

Décision du 8 septembre 2020 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2023289S Administration générale Décision Date de signature : 08-09-2020 Date de publication : 12-09-2020
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Décision du 9 septembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).[abrogée par décision du 29 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)_TREA2106870S].
TREA2023579S Aviation civile Décision Date de signature : 09-09-2020 Date de publication : 12-09-2020
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Publié le : 08-09-2020

Décision du 2 septembre 2020 portant modification de la décision du 8 novembre 2019 portant délégation de signature du directeur de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2023271A Administration générale Décision Date de signature : 02-09-2020 Date de publication : 08-09-2020
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Publié le : 05-09-2020

Décision du 25 août 2020 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (Service technique de l’aviation civile).
TREA2000929S Aviation civile Décision Date de signature : 25-08-2020 Date de publication : 05-09-2020
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Décision du 25 août 2020 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le Service technique de l’aviation civile pour le compte du Ministère de la Défense. (Service technique de l’aviation civile).
TREA2000928S Aviation civile Décision Date de signature : 25-08-2020 Date de publication : 05-09-2020
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Décision du 31 août 2020 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD2023291S Développement durable Décision Date de signature : 31-08-2020 Date de publication : 05-09-2020
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Publié le : 26-08-2020

Décision du 25 août 2020 portant modification de la décision du 27 juillet 2020 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction des services de la navigation aérienne).
TRAA2022598S Aviation civile Décision Date de signature : 25-08-2020 Date de publication : 26-08-2020
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Publié le : 22-08-2020

Décision BSERR n°20-037 du 19 août 2020 modifiant la décision BSEI n°14-078 du 7 juillet 2014 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel pour le suivi en service des systèmes frigorifiques sous pression.
TREP2021858S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-08-2020 Date de publication : 22-08-2020
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Décision du 23 janvier 2020 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes.
TREK2021654S Administration générale Décision Date de signature : 23-01-2020 Date de publication : 22-08-2020
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Publié le : 15-08-2020

Décision du 7 août 2020 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation de la RN7 et de la RN 532 (aménagement du carrefour des Couleures).
TRAT2020770S Transports Décision Date de signature : 07-08-2020 Date de publication : 15-08-2020
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