Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-05-2008

• Décision du 19 octobre 2007 de la Commission nationale des experts en automobile suite à la réunion du 26 septembre 2007 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVS0802025S Équipement Décision Date de signature : 19-10-2007 Date de publication : 25-05-2008
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• Circulaire du 25 avril 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0811171C Équipement Circulaire Date de signature : 25-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
  • Document principal
• Circulaire du 6 mai 2008 relative aux nouvelles procédures de cession du foncier public (texte non paru au Journal officiel)
  MLVF0810573C Logement et construction Circulaire Date de signature : 06-05-2008 Date de publication : 25-05-2008
  • Document principal
• Décision n° 2008-777 en date du 16 avril 2008 du président-directeur général d'Aéroports de Paris portant fixation des principes d'allocation des banques d'enregistrement sur les aéroports de Paris-Orly et Paris - Charles-de-Gaulle (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0812613S Transports Décision Date de signature : 16-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
  • Document principal
• Circulaire du 15 avril 2008 relative au rapport sur les événements survenus lors d'un transport par autobus ou autocar (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0809846C Transports Circulaire Date de signature : 15-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
  • Document principal
• Circulaire du 24 avril 2008 relative aux procédures et modalités de délivrance des dérogations aux spécifications techniques d'interopérabilité (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0810778C Transports Circulaire Date de signature : 24-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
  • Document principal
• Arrêté du 24 avril 2008 fixant les attributions, l'effectif, la procédure de nomination, et la formation des adjoints au chef de salle chargés de l'ATFCM dans les centres en route de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0810004A Transports Arrêté Date de signature : 24-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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• Arrêté du 24 avril 2008 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0811143A Transports Arrêté Date de signature : 24-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
  • Document principal
• Arrêté du 29 avril 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0811579A Transports Arrêté Date de signature : 29-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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• Décision du 15 avril 2008 portant incorporation au domaine public fluvial de l'État géré par le Port autonome de Paris de terrains sis sur le territoire de la commune de Nanterre (Hauts-de-Seine) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0810391S Transports Décision Date de signature : 15-04-2008 Date de publication : 25-05-2008
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