Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 15-04-2008

Circulaire DCE n° 2008/26 du 25 février 2008 relative à la constitution et à la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôles opérationnels) pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau). Cas des pressions diffuses et hydromorphologiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0805011C Eau Circulaire Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 15-04-2008
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Arrêté du 28 janvier 2008 portant nomination au comité technique paritaire central issu du ministère de l'écologie et du développement durables (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0811547A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-01-2008 Date de publication : 15-04-2008
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Arrêté du 1er mars 2008 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0805025A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-03-2008 Date de publication : 15-04-2008
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Publié le : 10-04-2008

Arrêté du 15 février 2008 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel aux comités techniques paritaires de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0805353A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-02-2008 Date de publication : 10-04-2008
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Note du 30 janvier 2007 relative à l'organisation de sécurité des systèmes d'information des directions départementales de l'équipement et de l'agriculture (texte non paru au Journal officiel)
DEVH0807351N Administration générale Note Date de signature : 30-01-2007 Date de publication : 10-04-2008
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Arrêté du 4 mars 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0807132A Équipement Arrêté Date de signature : 04-03-2008 Date de publication : 10-04-2008
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Arrêté du 5 mars 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquête sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0807125A Équipement Arrêté Date de signature : 05-03-2008 Date de publication : 10-04-2008
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Circulaire du 25 février 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0805963C Équipement Circulaire Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 10-04-2008
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Délibération n° 2007-37 du 19 décembre 2007 du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement locatif social relative à l'aide apportée par la commission de réorganisation à l'occasion des cessions de patrimoine entre organismes (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0802124X Logement et construction Autre Date de signature : 19-12-2007 Date de publication : 10-04-2008
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Arrêté du 14 mars 2008 fixant les attributions, l'effectif, la procédure de nomination, et la formation des chefs de salle et des chefs d'équipe dans les centres en route de la navigation aérienne (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0802523A Transports Arrêté Date de signature : 14-03-2008 Date de publication : 10-04-2008
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