Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2007

• Circulaire n° 2007-56 du 24 septembre 2007 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0767540C Équipement Circulaire Date de signature : 24-09-2007 Date de publication : 25-10-2007
  • Document principal
• Décision n° 2007-53 du 24 septembre 2007 portant délégation de signature de M. Laurent Méret, directeur du département matériel roulant bus [MRB], aux directeurs et responsables d'unité, aux gestionnaires des parcs et au responsable de la réglementation et homologations des véhicules routiers du département MRB. (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0767489S Transports Décision Date de signature : 24-09-2007 Date de publication : 25-10-2007
  • Document principal
• Circulaire du 7 septembre 2007 relative à l'autoroute ferroviaire Perpignan-Bettembourg et au poids maximal des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0767570C Transports Circulaire Date de signature : 07-09-2007 Date de publication : 25-10-2007
  • Document principal
• Extraits du procès-verbal de la séance du conseil d'administration en date 28 juin 2007 principes d'affectation des transporteurs aériens entre aérogares sur les aéroports de Paris - Charles-de-Gaulle et Paris-Orly (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0767535S Transports Autre Date de publication : 25-10-2007
  • Document principal
• Circulaire n° 2007-55 du 1er octobre 2007 relative à la cotisation forfaitaire due à la Caisse générale de prévoyance (CGP) par les élèves des lycées professionnels maritimes (LPM) et les étudiants des écoles nationales de la marine marchande (ENMM) pour l'année 2007-2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVB0767474C Mer Circulaire Date de signature : 01-10-2007 Date de publication : 25-10-2007
  • Document principal
• Décision n° 21 du 24 septembre 2007 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget général (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0767560S Transports Décision Date de signature : 24-09-2007 Date de publication : 25-10-2007
  • Document principal
• Décision n° 22 du 24 septembre 2007 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire au titre du budget annexe du contrôle et de l'exploitation aériens (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0767577S Transports Décision Date de signature : 24-09-2007 Date de publication : 25-10-2007
  • Document principal
• Décision n° 23 du 24 septembre 2007 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0767587S Transports Décision Date de signature : 24-09-2007 Date de publication : 25-10-2007
  • Document principal
• Décision n° 24 du 24 septembre 2007 fixant la liste nominative des personnels ayant qualité pour donner l'ordre de payer une dépense aux régisseurs du budget annexe contrôle et exploitation aériens et du budget général (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0767594S Transports Décision Date de signature : 24-09-2007 Date de publication : 25-10-2007
  • Document principal
• Décision n° 07-556 du 27 septembre 2007 fixant les taux de promotion dans les corps de Météo-France pour 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0767578S Administration générale Décision Date de signature : 27-09-2007 Date de publication : 25-10-2007
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