Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-01-2007

• Circulaire n° 2006-95 du 18 décembre 2006 relative à la refonte des index Bâtiment BT13-BT15-BT 16-BT 17-BT 18-BT 19-BT 20-BT 21-BT 22-BT 23-BT 24-BT 25 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0612540C Équipement Circulaire Date de signature : 18-12-2006 Date de publication : 10-01-2007
  • Document principal
• Cahier des charges du 14 décembre 2006 relative à l'agrément des organismes de formation des experts ADNR devant se trouver à bord des bateaux transportant des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieure (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0612545X Transports Autre Date de signature : 14-12-2006 Date de publication : 10-01-2007
  • Document principal
• Note générale n° 2006-62 relative à la délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef de cabinet, chef du service de la présidence, à Mme Duchezeau (Françoise), déléguée générale recherche et innovation (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0612481X Transports Note Date de publication : 10-01-2007
  • Document principal
• Arrêté du 11 décembre 2006 portant déclassement de parcelles du domaine public maritime artificiel à Marseille (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0612477A Mer Arrêté Date de signature : 11-12-2006 Date de publication : 10-01-2007
  • Document principal
• Circulaire n° 2006-89 du 14 septembre 2006 relative à la mise en œuvre de la directive 2000/59/CE du 27 novembre 2000 sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison (plans de réception des déchets) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0612478C Mer Circulaire Date de signature : 14-09-2006 Date de publication : 10-01-2007
  • Document principal
• Décision du 28 novembre 2006 portant création de la sous-commission « ports maritimes » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0612526S Administration générale Décision Date de signature : 28-11-2006 Date de publication : 10-01-2007
  • Document principal
• Décision du 14 décembre 2006 portant transfert d'actifs de l'association « FORMéquip AITPE » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUG0612533S Administration générale Décision Date de signature : 14-12-2006 Date de publication : 10-01-2007
  • Document principal
• Décision du 19 décembre 2006 portant désignation des membres de la commission nationale pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0612536S Administration générale Décision Date de signature : 19-12-2006 Date de publication : 10-01-2007
  • Document principal
• Circulaire du 30 novembre 2006 relative à la réorganisation des services routiers de l'État (texte non paru au Journal officiel)
  INTA0600105C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-11-2006 Date de publication : 10-01-2007
  • Document principal
• Circulaire n° 2006-84 du 28 novembre 2006 relative à la mise en œuvre du décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d'application de l'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif dans les gares (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0612372C Administration générale Circulaire Date de signature : 28-11-2006 Date de publication : 10-01-2007
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