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Arrêté
42
Autre
3
Circulaire
133
Décision
9
Instruction
3
Note
6
Rectificatif
1
Thématique
Eau
197
Mots clés
Biodiversité
1
Document opposable
1
Organisation des services
1
Année de publication
1999
10
2000
8
2001
10
2002
16
2003
17
2004
13
2005
22
2006
32
2007
15
2008
26
2009
0
2010
0
2011
0
2012
0
2013
0
2014
0
2015
0
2016
0
2017
0
2018
1
2019
2
2020
4
2021
6
2022
3
2023
8
2024
4
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Résultats de recherche : - Thématique: Eau
197 documents trouvés
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Publié le : 15-03-2005
Circulaire du 9 novembre 2004 relative à l'assainissement des zones usées urbaines. Exécution de l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 23 septembre 2004 en ce qui concerne l'insuffisance de la désignation des zones sensibles à l'eutrophisation dans les bassins Artois-Picardie, Loire-Bretagne, Rhône-Méditerranée et Seine-Normandie. Identification des objectifs de traitement plus poussé. Saisine des comités de bassin (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540028C
Eau
Circulaire
Date de signature : 09-11-2004
Date de publication : 15-03-2005
Document principal
Circulaire DCE 2004/09 du 24 novembre 2004 relative à la consultation du public en application de l'article 14 de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540019C
Eau
Circulaire
Date de signature : 24-11-2004
Date de publication : 15-03-2005
Document principal
Circulaire DE/MAGE/BEMA 04/N 18 no 2004-08 DCE du 23 décembre 2004 relative à la constitution et la mise en œuvre du réseau de sites de référence pour les eaux douces de surface (cours d'eau et plans d'eau) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540052C
Eau
Circulaire
Date de signature : 23-12-2004
Date de publication : 15-03-2005
Document principal
Publié le : 30-12-2004
Circulaire du 26 novembre 2004 relative à la déclinaison de la politique de l'Etat en département dans le domaine de l'eau et à l'organisation de la police de l'eau et des milieux aquatiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0430330C
Eau
Circulaire
Date de signature : 26-11-2004
Date de publication : 30-12-2004
Document principal
Publié le : 15-09-2004
Arrêté du 24 mai 2004 portant déclassement de parcelles du domaine public fluvial (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0430150A
Eau
Arrêté
Date de signature : 24-05-2004
Date de publication : 15-09-2004
Document principal
Arrêté du 2 juin 2004 portant déclassement de parcelles du domaine public fluvial (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0430151A
Eau
Arrêté
Date de signature : 02-06-2004
Date de publication : 15-09-2004
Document principal
Publié le : 30-08-2004
Circulaire du 5 juillet 2004 relative à la quatrième campagne de surveillance de la teneur en nitrates des eaux douces au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive nitrates (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0430225C
Eau
Circulaire
Date de signature : 05-07-2004
Date de publication : 30-08-2004
Document principal
Publié le : 15-08-2004
Circulaire du 21 janvier 2004 relative à la maîtrise de l'urbanisme et adaptation des constructions en zone inondable (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0430129C
Eau
Circulaire
Date de signature : 21-01-2004
Date de publication : 15-08-2004
Document principal
Publié le : 30-07-2004
Circulaire du 7 juin 2004 relative à l'information de l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement avant et pendant les crues. Dispositions transitoires durant le déroulement de la démarche de mise en place des futurs services de prévision des crues (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0430154C
Eau
Circulaire
Date de signature : 07-06-2004
Date de publication : 30-07-2004
Document principal
Publié le : 15-06-2004
Décision du 10 mai 2004 portant constitution d'un comité national de suivi des effets de la sécheresse sur la ressource en eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0430110C
Eau
Décision
Date de signature : 10-05-2004
Date de publication : 15-06-2004
Document principal
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